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Le brouhaha
Reconnu d'utilité publique depuis le 11 Décembre 2002.


  #59959 28/10/15 - 13h33 : steph
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Ai téléphoné au service des impôts.

- Les pénalités de retard (0.4% par mois de retard) seront examinées par la personne compétente, à la réception de la déclaration.
L'exemption des pénalités est conditionnée aux motifs fournis par le Notaire. C'est du cas par cas.

Pour résumer : on paiera peut-être des pénalités. Ou peut-être pas.

Pas surprenant, le service des impôts concerné est celui de Caen.
  #59958 28/10/15 - 13h33 : xsfred
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Il a plu dans l'Atacama.

  #59957 28/10/15 - 13h31 : M
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Parce que ça fait vieille France. Pas comme les Pages Jaunes, qui ne couvrent que le 13è.
  #59956 28/10/15 - 11h20 : Zorglub
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Pourquoi mes parents, oncles, tantes etc. seraient-ils allés à Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson pour trouver un notaire, alors que les Pages Jaunes parisiennes en regorgent ?
  #59955 28/10/15 - 11h06 : M
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Moui. Enfin si l'étude se situe à Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson, le téléphone reste utile.
  #59954 28/10/15 - 10h40 : Zorglub
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opportunité
Perso. ce sont problématique, comme substantif, essentiel, adjectif, et en capacité de qui m'exaspèrent.

Z nous fit savoir qu'elle était pleine aux as.
Tu l'as dit bouffi : elle était mais n'est plus.

Ai téléphoné au notaire familial. La secrétaire/standardiste a pris mes coordonnées, pour que l'on me rappelle dès que quelqu'un est dispo.
– Vous pouvez me donner au moins une idée du délai ? Dois-je compter en minutes ? en heures ? en jours ?
– Je ne peux pas vous dire.
Je suis censée vivre à côté de mon téléphone ?
Vous comprenez pourquoi je déteste cet objet et pourquoi je préfère nettement me déplacer : si l'on doit attendre, l'attente peut être longue mais sa durée n'est pas totalement indéterminée.
  #59953 27/10/15 - 22h29 : M
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Z nous fit savoir qu'elle était pleine aux as. Une petite distribution de champagne à la pause ce dimanche sera sans doute appréciée (prévoir 5000 coupes environ, il fera beau).

PS : je vais lancer une pétition pour l'interdiction du mot opportunité.
  #59952 27/10/15 - 22h06 : xsfred
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avoir intérêt*
Z va finir banquière, esclave et servante du Grand Kapitâll.

zen attitude
De mémoire, cette petite grenouille est très toxique.
Z   #59951 27/10/15 - 21h27 : steph
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J'ai demandé ce matin à la clerc de notaire qui gère le dossier le n° de téléphone du centre des impôts concerné.
N° qu'elle ne m'a transmis qu'en fin d'après-midi. J'appellerai donc demain matin.

La clerc (qui semble pleine de bonne volonté) me demande de la tenir informée de la réponse du service.
J'ai donc juste un peu l'impression de faire le boulot à la place du notaire (qui lui semble être en vacances depuis 6 mois).
Ce qui me chagrine légèrement, connaissant les nombreux frais qui seront prélevés par ce notaire sur la succession, en plus des droits réglés aux impôts.

steph   #59950 27/10/15 - 20h58 : Zorglub
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Et tes histoires fiscales ?
  #59949 27/10/15 - 20h11 : steph
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> taxe tampon
Drôle et délirant à la fois.

et pas amusant du tout :
  #59948 27/10/15 - 18h46 : Zorglub
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A propos de mensualités.

  #59947 27/10/15 - 18h26 : Zorglub
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Vu mon banquier. Ils suivent, étant entendu que les simulations proposées l'ont été sur la base des taux max., soit avant toute négociation.
Petite subtilité : on peut avoir intérêt* à demander un prêt de 151 000, alors même qu'on n'aurait besoin que de 145 000 pour bénéficier de taux d'intérêt inférieurs en jouant sur des effets de seuil et, une fois le prêt obtenu sur cette base, faire un remboursement anticipé avec l'argent dont on n'avait en fait pas besoin pour réduire la durée ou les mensualités.

* j'assume
  #59946 27/10/15 - 15h25 : xsfred
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"zone tendue"
Je connaissais la zone bleue, la zone héros gêne, la zone d'aménagement concerté, la zone d'aménagement différé, la zone interdite et la zone 51, mais la zone tendue ?
Une rapide recherche sur le net m'indique que cette dénomination requiert beaucoup d'Alur. Après avoir beaucoup regardé autour de mon canapé, je décide que je réside en zone molle.
  #59945 27/10/15 - 15h13 : Zorglub
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Autre découverte du jour mais un peu plus incertaine : je devrais pouvoir bénéficier d'un préavis d'un mois, au lieu de trois, pour la résiliation de mon bail, puisque mon appart. se situe en "zone tendue".
Ce qui me turlupine, c'est que service-public.fr mentionne une restriction de date, dont je ne trouve pas trace sur legifrance, ni pour indiquer qu'elle s'applique, ni pour mentionner sa suppression. J'ignore par ailleurs si, à supposer que cette date existe, la disposition s'applique aussi quand le bail a été renouvelé après elle.
  #59944 27/10/15 - 12h04 : Zorglub
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Quelqu'un peut m'expliquer pourquoi je reçois de meilleures informations en provenance du brouhaha que du cabinet notarial ?
Paske ton notaire n'a jamais rencontré aucun héritier confronté à ce problème d'une succession incluant un bien immobilier et qu'il n'a pas l'internet. C'est un inconvénient de la province.

Remarque : la fiche liée ci-dessus et son complément indique que ce qui doit être fait dans les six mois, c'est la déclaration de succession et aucun délai supplémentaire n'est mentionné. C'est une fois cette déclaration faite, que l'on peut demander un délai pour le paiement des droits qui doit normalement s'effectuer simultanément.


Découverte du jour : j'ai un notaire, par transmission héréditaire.
  #59943 27/10/15 - 11h42 : M
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machine à déchiqueter

Lubrifier peut aider.
  #59942 27/10/15 - 11h29 : xsfred
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en provenance du brouhaha
C'est parce que nous, on t'aime.

Je viens de nettoyer 60% de la paperasse accumulée depuis mi-2013, y compris déchiquetage des documents surnuméraires, superfétatoires ou pas clairement utiles, ça m'a pris la matinée. Le plus pénible est cette @#~{¤%§! de machine à déchiqueter qui refuse désormais de traiter plus d'une page à la fois.

Les 40% restants concernent ma retraite. Ah, j'ai des sujets méga-rigolos. M'en fous, il pleut en Baskie.
  #59941 27/10/15 - 08h34 : steph
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> Non : s'agissant au moins des patrimoines immobiliers, si ceux-ci sont en vente, il est possible d'obtenir un délai correspondant au temps nécessaire à la vente et à la récupération des sous.

Les biens immobiliers (2) sont effectivement en vente.
Je vais contacter le centre des impôts.

Quelqu'un peut m'expliquer pourquoi je reçois de meilleures informations en provenance du brouhaha que du cabinet notarial ?
Ce dernier se garde bien de tout conseil depuis 6 mois.


> Darwin Award
Mouarf.
  #59940 27/10/15 - 08h09 : Zorglub
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Il faut les payer dans les 6 mois, que l'on dispose ou non des liquidités issues de l'héritage.
Non : s'agissant au moins des patrimoines immobiliers, si ceux-ci sont en vente, il est possible d'obtenir un délai correspondant au temps nécessaire à la vente et à la récupération des sous.
Je répète : contacte ton centre des impôts de toute urgence, c'est-à-dire avant la date butoire, pour expliquer le problème. Eux seuls peuvent te dire exactement ce qu'il en est.

Une fois muni de leur réponse, tu pourras faire ce que suggère XS, dont je regrette infiniment qu'il soit de bon conseil, sans garder l'idée sous le coude mais en urgence, soit en demandant un dédommagement, soit en fixant une nouvelle date limite à peine de dédommagement.

Plus tu attends, plus tu laisses passer le délai, moindres sont tes chances de plaider ta bonne foi.

PS : pour le doublon visite/mail aux impôts, l'idée est que la première démarche permet de poser au fur et à mesure les questions qui te passent par la tête, tandis que la deuxième laisse plus de loisir à l'interlocuteur pour traiter ton dossier. J'ai eu suffisamment de (petites) mésaventures fisacles ces dernières années pour avoir pu apprécier la complémentarité des deux approches.
  #59939 27/10/15 - 08h05 : M
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Tiens, on n'est passés pas loin du Darwin Award
  #59938 27/10/15 - 07h54 : steph
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> As-tu déjà touché des sous, ou d'autres choses, sur cette succession ?
Pas un centime.
> Si non c'est un bon argument pour expliquer au fisc que tu ne vois pas comment, ni pourquoi tu leur verserait des droits sur une succession dont tu n'as jamais bénéficié.
Les droits sont calculés sur l'ensemble du patrimoine, mobilier et immobilier.
Il faut les payer dans les 6 mois, que l'on dispose ou non des liquidités issues de l'héritage.
Voilà pourquoi les héritiers se retrouvent régulièrement à devoir brader le patrimoine pour récupérer des fonds au plus vite. C'est ce que nous faisons. Au moins, les acheteurs font des bonnes affaires !

> La courtoisie, éventuellement teintée d'ironie, est beaucoup plus efficace.
Je suis d'accord.

> envoyer une lettre recommandée
Je garde l'idée sous le coude. Il me semble aussi que l'on est proche de la faute professionnelle.
  #59936 26/10/15 - 21h42 : xsfred
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Et inutile de la faire en double.
  #59937 26/10/15 - 21h42 : xsfred
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désappointement
Je pense qu'à ta place j'aurais laissé courir en soupirant. Cela dit, cette profession est dotée d'un énorme contrat de responsabilité civile professionnelle, peut-être le contrat le plus célèbre dans la profession, qui est justement là pour couvrir ce genre de choses. Si donc tu veux, dans un moment de folie, faire aboutir ton bon droit, tu devrais :
- collationner tous éléments de preuve permettant de démontrer la faute du notaire, chiffres et dates à l'appui
- envoyer une lettre recommandée audit notaire lui demandant d'indemniser les ayants droit des montants ci-dessus indiqués - fais bien attention de mettre la faute de son côté à 100%, en étant le plus concis possible.
- si ledit notaire ne répond pas à cette missive *par écrit* dans les huit jours, en envoyer copie à la chambre des notaires, en le signalant à ton notaire. Ca peut prendre du temps, mais ça peut aboutir : ce contrat est là pour ça, il est probable que ton notaire s'en est déjà servi et connaît parfaitement la procédure.
  #59935 26/10/15 - 21h26 : Zorglub
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mésaventures fiscales
As-tu déjà touché des sous, ou d'autres choses, sur cette succession ? Si non c'est un bon argument pour expliquer au fisc que tu ne vois pas comment, ni pourquoi tu leur verserait des droits sur une succession dont tu n'as jamais bénéficié.
Si oui, ne peux-tu régler la somme sur tes fonds propres avec l'idée de la récupérer quand ce fameux compte assurance-vie aura été débloqué ?
Ne peux-tu non plus plaider la bonne foi en l'étayant des courriers ou autres éléments fournis par notaire et assureur ?

A ta place je me rendrai dès demain matin à mon centre des impôts ou, le cas échéant, à l'antenne qui gère les successions pour expliquer le problème et doublerai la démarche par un courriel expliquant le même problème. Tu as la nuit pour reconsituer le fil des événements, trouver tous les éléments suceptibles d'étayer tes dires...

Accessoirement, les injures n'ont jamais rien résolu, ni facilité. La courtoisie, éventuellement teintée d'ironie, est beaucoup plus efficace.

parking
Un passage dans une agence immobilière proposant des parkings dans le 13ème m'a permis de comprendre le faible niveau des prix que j'avais constaté sur leur site : les charges à payer pour parkings situés sous le centre I2 (si, si, c'est son sigle) sont exceptionnellement élevées et le prix de vente s'en ressent. Les mêmes sous Cleo se vendent plus chers, étant entendu que le prix dépend aussi de l'emplacement de l'emplacement : le 1er sous-sol est plus cher que le 5ème.
D'après le gardien, il y a au moins deux ou trois demandes de location/achat par mois.
  #59934 26/10/15 - 21h17 : steph
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En mars dernier, ma grand-mère éloignée (dans tous les sens du terme) décédait.

La loi impose un délai de 6 mois pour régler au fisc les droits de succession.

Quatre jours avant la date butoir, le notaire responsable de la succession se réveille: il manque plusieurs papiers que réclame aujourd'hui l'assureur pour le rachat d'un contrat AV qui doit permettre de régler ces droits.

Excuse invoquée : la personne qui gère le dossier était en vacances.
Notaire et assureur se renvoit la balle. L'un et l'autre n'auraient pas renvoyé en temps et en heure la paperasse nécessaire.

Au final, les vacances de l'incompétence vont nous coûter 0.4% de pénalités de retard.

J'ai téléphoné tout à l'heure aux intéressé(e)s respectifs pour signaler mon désappointement.
Je m'en veux encore d'être resté poli et courtois.
  #59933 26/10/15 - 12h39 : Zorglub
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RdV pris avec mon banquier demain a.-m.
  #59932 26/10/15 - 11h26 : xsfred
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Le chirurgien voilier est omniprésent en Mer Rouge ; on finit par oublier ou négliger sa présence. Pourtant, il présente une décoration délicate qui justifie une ou deux photos.

  #59931 26/10/15 - 11h12 : Zorglub
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Rendez-vous annulé : j'ai eu une autre proposition qui me semble plus intéressante, je n'exclus pas totalement de revenir mais ne veux pas que qui que ce soit se sente engagé alors que moi-même je serai presque sûre d'aller voir ailleurs.

Oublions la langue shakespearienne, également inconnue de La. Le voisin sert d'interprète mais il n'aurait pas été présent à l'agence où la seule interprète aurait été l'agente.

Question de vocabulaire : un mot d'une seule syllabe est un mot monosyllabique, quelqu'un sait-il si les mots d'une seule lettre ont un nom ? Monogrammatique serait étymologiquement pertinent mais il a un autre sens.
  #59930 26/10/15 - 11h10 : M
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l'impossibilité totale de communiquer directement avec lui

Restent le voisin bilingue et la langue de Shakespeare, non ?

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